Mentions légales

Présentation

Le site internet de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) de Vitry-sur-Seine (https://cptsvitrysurseine.sante-idf.fr) est un site porté par la CPTS de Vitry-sur-Seine dont le porteur juridique est l'association CPTS Vitry-sur-Seine, dont le siège social est situé 12-14 rue du Général de Gaulle 94400 Vitry-sur-Seine

L'association CPTS Vitry-sur-Seine a pour objectif de rassembler des professionnels de santé du territoire, engagés pour améliorer la prise en charge des patients. Leur mission inclut notamment de faciliter l’accès à un médecin traitant pour les personnes vulnérables, de structurer des parcours de soins adaptés et de promouvoir des actions de prévention au niveau local.

 

Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont la CPTS Vitry-sur-Seine et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).

 

A ce titre :

  • Le directeur de la publication est le porteur juridique de la CPTS Vitry-sur-Seine : Dr Jérôme Aubertin en sa qualité de co-président de la CPTS.
  • Le responsable de rédaction est le porteur juridique de la CPTS Vitry-sur-Seine : Agnès Jeannet, en sa qualité de co-présidente de la CPTS.
  • Le webmaster est SESAN

 

Edition

Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptsvitrysurseine.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

 

Hébergement

La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo)  est hébergeur du site https://cptsvitrysurseine.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.

Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France).

Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.